Société

CASREC
6 rue d’ORGEMONT
60500 CHANTILLY

Tél : 03 44 57 14 57
ou : 09 77 99 69 47

Fax : 03 44 58 96 95
E-mail : casrec@wanadoo.fr

Réalisation du site

Société : marquePages
60500 Chantilly
Directrice de publication : Ingrid Comolo

Hébergeur

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare
57200 Sarreguemines

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant par simple demande mail, écrite ou téléphonique.

La société CASREC ne peut être tenue responsable du contenu du site.

Ce site est exploité par la société CASREC. La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site http://www.casrec.fr (ci-après “le Site”), sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à CASREC, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de CASREC à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.

Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

CASREC se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Le présent Contrat est soumis au droit Français. Le présent Contrat s’applique dans le monde entier, et seule sa version en langue française fait foi en vu de son interprétation.